Explications dans notre émission de conseils en immobilier Experti’Cimm
La carte professionnelle est délivrée par la Préfecture du siège de son activité (maintenant la CCI). Il y a en fait deux cartes, l’une pour la vente (transaction) et l’autre pour la gestion locative et l’activité de syndic. Voici les principaux documents à fournir :
1/ La qualification : diplômes autorisant directement l’accès à la profession d’agent immobilier :
– Diplôme délivré par l’Etat, sanctionnant 3 années d’études dont le contenu doit être économique, juridique ou commercial.Comme,n
Exception : BTS « professions immobilières » (diplôme sanctionnant 2 années d’études).
Au moindre doute, écrivez à la préfecture de votre département pour savoir si votre diplôme donne droit à la délivrance de la carte professionnelle. En effet, il n’existe pas de “liste” officielle des diplômes.
A défaut, il subsiste différentes possibilités :
– Justifier d’une expérience en tant que salarié d’un titulaire de la carte professionnelle – d’agent immobilier ou d’administrateur de biens – sollicitée, durant une période de 10 ans.
– Justifier d’une expérience professionnelle en tant que salarié d’un titulaire de la carte professionnelle sollicitée durant une période de 4 ans avec le statut cadre.
– Si l’on est titulaire du baccalauréat, justifier d’une expérience en tant que salarié d’un titulaire de la carte professionnelle sollicitée durant une période de 3 ans. On peut donc devenir agent immobilier sans diplôme !
L’expérience en tant qu’agent commercial n’est pas prise en compte.
– La VAE (validation des acquis de l’expérience) : l’obtention d’une licence par la VAE nécessite 3 années d’expérience professionnelle dans un domaine correspondant au diplôme que l’on souhaite obtenir (pas nécessairement d’expérience en immobilier). Il faut se présenter au rectorat avant de constituer un dossier. On passe ensuite devant un jury composé d’enseignants et de professionnels. Le BTS immobilier par la VAE est délicat, car il faut valider ses acquis en transaction, gestion et syndic.
Il est conseillé de se diriger vers un coach pour la préparation du dossier (le taux de réussite passe alors de 50% environ, à 95%, toutes VAE confondues).
L’entretien ne constitue pas un examen au sens propre du terme, mais il sert à valider le dossier.
Il est possible de choisir son académie, puisqu’elle n’est pas fonction du lieu de résidence.
Il n’existe pas de liste officielle précisant quels diplômes donnent accès à la carte professionnelle d’agent immobilier.
Une personne ayant obtenu la carte professionnelle dans le passé n’obtiendra pas nécessairement automatiquement une nouvelle carte : il faut en effet qu’elle remplisse les conditions d’obtention en vigueur aujourd’hui (sauf application de l’article 20 de la loi Hoguet).
Il n’y a pas de limite d’âge pour obtenir cette carte.
(Une carte professionnelle délivrée dans le domaine de la finance ne correspond pas aux critères de la carte professionnelle d’agent immobilier).
Pour une société, c’est le gérant qui doit être titulaire de la carte professionnelle ; en cas de co-gérance, tous les gérants doivent avoir l’aptitude.
2/ Le casier judiciaire :
B2 vierge. Il s’agit des « infractions en col blanc » : infraction économique, abus de confiance, escroquerie, blanchiment d’argent… et des condamnations à une peine d’emprisonnement même avec sursis au-delà de six mois. Ce “B2” est demandé directement par la Préfecture.
On peut éventuellement obtenir la purge du casier en s’adressant au procureur.
3/ L’assurance RCP (responsabilité civile professionnelle) :
Elle vise à couvrir le gérant et ses préposés des fautes qu’ils peuvent commettre dans le cadre de leur activité professionnelle, concernant le « risque normal » d’un agent immobilier « normalement diligent » (on fait référence à la notion de bon père de famille).
Elle ne couvre donc pas la « faute inexcusable » (laissée à la libre appréciation des tribunaux, elle n’a pas de définition précise. Par exemple, le fait de travailler sans mandat est constitutif d’une faute inexcusable).
Elle ne couvre pas ce qui relève du domaine pénal.
La protection juridique est distincte de l’assurance RCP. Il s’agit d’un contrat proposé par un assureur qui ne fait que payer les honoraires d’avocat, et désigner celui qui exercera le recours, or cet avocat va bien évidemment défendre ses intérêts.
4/ La garantie financière :
Elle s’obtient auprès d’une compagnie d’assurance ou d’une banque.
Elle doit couvrir les fonds que l’agent immobilier détient ou pourrait détenir pour le compte de ses clients.
La garantie avec perception de fonds est au minimum de 110 000€. Elle doit couvrir on moins le montant des fonds que l’on détient.
La garantie sans perception de fonds est fixée à 30 000€ (dans ce cas les chèques sont émis à l’ordre du notaire et non de l’agence, laquelle s’engage à ne percevoir aucun fonds autre que ses honoraires lors de la conclusion de l’opération).
Il faut compter environ 1500€ pour l’assurance et la garantie, au démarrage. En cas de problème, la franchise à payer est de l’ordre de 500€.
5/ Le compte séquestre :
Obligatoire en cas de perception de fonds. Il sert uniquement à conserver les sommes versées à titre d’acompte par les acquéreurs.
L’ouverture d’un compte séquestre s’effectue auprès d’une banque spécialisée dans la tenue de ces comptes.
La préfecture délivrera la carte professionnelle d’agent immobilier et mandataire en fonds de commerce après dépôt du dossier complet et réception du casier judiciaire demandé par ses services.
Il ne reste plus qu’à ouvrir son agence immobilière…
Pourquoi pas en franchise avec Cimm Immobilier ? Ou en débutant comme Agent commercial en immobilier ? Dans ce dernier cas, la seule carte nécessaire est une attestation dite “carte blanche” délivrée par la Préfecture au vu du seul casier judiciaire B2. Vous avez désormais toutes les informations pour, par exemple, créer votre agence immobilière.
Principales modifications à compter du 1er juillet 2015, apportées par deux décrets et trois arrêtés du 19 juin :
– les cartes professionnelles seront délivrées par les CCI (Chambres de commerce et d’industrie) ;
– la validité des cartes d’agent immobilier et de négociateur est ramenée à trois ans ; les cartes délivrées au plus tard le 30 juin 2015, qui ont une validité de dix ans, seront pourtant à renouveler au plus tard le 1er juillet 2018 ;
– pour tout renouvellement il faudra justifier du respect de l’obligation de formation professionnelle continue, instaurée par la loi ALUR ;
– les cartes seront payantes (carte professionnelle : 120 €, modification 50 €, carte de succursale 80 €, attestation art. 9 pour négociateurs salariés ou agents commerciaux mandataires 50 €).
Pour ouvrir une agence ou devenir agent commercial avec notre réseau, partout en France : tél. 04 76 48 24 31. Débutants acceptés, formation assurée.
Facebook Live concernant l’obtention de la carte professionnelle (deuxième partie de la vidéo) :
Bonjour,
Sans organisme de formation c’est difficile mais pas impossible.
Ce qui m’interpelle dans votre cas c’est que vous ne voulez faire que de la location. Un parc de gestion locative se développe en général très lentement, réfléchissez bien à votre modèle économique.
Bonjour JCM,
Merci pour votre réponse.
En fait, on ne veut pas de local, on géra à notre domicile nos clients. Aussi, suite à une déconvenue avec un professionnel a qui ma compagne avait confié la location de ses apparts, nous nous sommes rendu compte qu’à deux, on ne souhaite pas d’employer, il fallait uniquement se concentrer sur la location, pour être plus “pro”, plus réactif et pouvoir proposer des tarifs un peu moins élevés qu’en agence “classique” du genre franchisé “Guy Hocquet” ou autre… Enfin, nous souhaitons seulement pouvoir en vivre correctement et une fois la clientèle faite, celle-ci bouge peu même en temps de crise, contrairement à une agence faisant beaucoup de ventes et avec des salariés…on a remarqué le nombre important de faillites lors de la dernière crise économique…
Que pensez vous de notre raisonnement ?
Vous semble t-il réaliste ?
Cordialement,
Damien
Si vous comptez que sur la location pour faire vivre votre agence en plus de prendre des honoraires en dessous des taux du marché vous risquez vite de manger de la vache enragée …Quand vous retirez la tva et les charges sociales sur
les maigres comm de la location vous n’irez pas loin avec vos charges …Location et Ventes demandent les mêmes éfforts sauf que la vente paie 10,15,20 fois plus. Ce n’est pas un hasard si aucune agence ne se casse plus la tête à faire des locations depuis la loi Allure ça paie que dalle …Retroussez vos manches faites des ventes et faites vous payez sans rogner sur vos comm …Les clients paradoxalement se méfient des agences pratiquant des commissions faibles …Elles pensent que le service n’est pas à la hauteur…Les agences law cost ont toutes mis la clé sous la porte…Elles ne mangeaient plus…
Bonjour,
j’ai un bts force de vente et 20 ans d’expèriences en tant que commercial , je souhaite obtenir une carte professionnelle en immobilier ou carte blanche.
Comment faire?
Merci pour votre réponse.
Cordialement.
Bonjour, vous devez vous faire embaucher dans une agence immobilière au titre de négociateur. Et ensuite pouvoir fournir les documents nécessaires à l’obtention de la carte pro.
Ou vous inscrire au RC créer une entreprise, donc soi vous avez la capacité pour obtenir une carte (diplômes nécessaires) tel à la CIC de votre région et vous ouvrez votre propre agence, soit vous n’avez pas la capacité, donc vous vous faites embauché comme agent commercial. La différence un salarié négociateur — un agent co est son propre patron, mais sous la carte pro d’un autre personne, le pourcentage de commission est répartie suivant accord entre les deux. les charges sociales sont à la
charge de l’agent co, les publicités etc. Mais le taux de commission plus élevé.
BONJOUR
Déjà si vous êtes deux pour vivre sur votre société, …. cela va être très difficile.
En plus même de chez vous les frais sont identiques (sauf le montant du loyer du local et l’électricité et assurance du local).
Il faut faire attention avec la loi ALLUR le montant des honoraires sont fixés à l’avance donc plus comme avant. Calcul à faire à chaque nouveau bail.
Avec les locations comme les ventes d’ailleurs, le temps de vous faire une clientèle il faut dépenser, beaucoup d’argent en publicités (gratuites au particulier) mais cher pour les professionnels.
Ce n’est pas avec quelques locations que vous allez gagner de qui vous sortir un salaire même minime.
Il vous faut une carte professionnelle (et heureusement d’ailleurs car l12 MOIS a profession à assez souffert des agences non compétentes.
Donc diplôme pour obtenir cette carte pour le gérant. Casier judiciaire vierge.
OU UN bac + 3 ans et en plus être embauché dans une agence en qualité de salarié CADRE UNE ANNEE COMPLETE.
Carte payante 150 € + Assurance pro … € + TVA + COMPTABLE + VOITURE + FRAIS CARBURANT + PUBLICITES .+ Fournitures de bureau (cartouches d’encre cela ne paraît pas mais à la longue cela revient très cher il y a tellement de documents à imprimer, les mandats de vente, les compromis, les frais timbres ……….. ETC. Cela monte très vite même sans salarié.
Plus charges sociales même si vous ne vous payez pas au début il y a des cotisations
obligatoires URSSAF ancien RSI.
Si vous êtes du métier de l’immobilier, c’est ok vous pouvez surement ouvrir une agence, mais pensez qu’avant de pouvoir vous payer il va surement se passer pratiquement un an sans revenu. Mais que tous les mois les frais seront à sortir.
L’immobilier est très dur contrairement à ce que les gens pensent, il faut connaitre les lois, les rouages, monter les dossiers, répondre immédiatement aux questions des acquéreurs, ou loueurs. Savoir évaluer les biens que ce soit pour la vente ou la location c’est idem.
Faire les visites souvent pour rien, donc beaucoup de temps de perdu, mais il ne faut pas se décourager.
A mon avis, ce que vous voulez faire sera très difficile.
Si la profession vous attire, faites vous embaucher dans une agence, ou faites une petite société et vous partez en tant que AGENT COMMERCIAL.
Cela vous permettra au début d’être aidé par la structure et de travailler sous sa carte pro. Vous apprenez et ensuite vous vous installerez à votre compte, mais attention être agent co, ne vous permet pas d’obtenir une carte professionnelle.
Il faut toujours la capacité initiale.
Bon courage
Bonjour,
Je vous remercie pour vos remarques, c’est très complet et en effet il va falloir que l’on étudie bien notre projet. En ce moment, j’ai peu de temps à y consacrer, un job actuel très prenant, mais dès septembre on se renseignera de tous les cotés à commencer par la CCI.
En tout cas, encore merci !!!
Bonjour, je suis salariée cadre depuis 1989 d’une entreprise de Marchand de Biens. J’envisage de monter ma propre structure. Je me suis un peu renseigné et je vois qu’il est nécessaire d’avoir un Bac + 3 pour obtenir la carte Pro. Je travaille dans la négociation immobilières depuis 29 ans ! je pense donc avoir le droit d’obtenir cette carte. Pouvez vous me le confirmer . D’avance merci !
Bonjour, l’activité de marchand de biens est certes formatrice mais elle ne compte pas pour obtenir la carte professionnelle d’agent immobilier. En tout cas pas directement : votre expérience vous permet de présenter une licence par la VAE. En attendant n’hesitez pas à nous contacter pour voir si l’une des solutions que nous proposons peut vous convenir (0776001658).
Bonjour,
Peux t’on devenir agent immo avec un niveau Bac Pro compta? J’ai envie de me reconvertir et j’ai en plus une belle opportunité donc ça donne envie!!
Merci d’avance de votre réponse
Bonjour,
Pas directement. Mais il y a des solutions. Allez déjà voir cet article :
https://cimm.blog/professions-immobilieres/devenir-agent-immobilier-sans-diplome-10647.html
Bonjour,
J’ai un bac + 3 en commerce reconnu par l’état.
Est-ce suffisant pour obtenir la carte pro?
Cordialement
Yannick Jinger.
Reconnu par l’Etat n’est pas délivré par l’eta, donc en principe non. Mais rapprochez vous de votre CCI.
Bonjour,
J espère que vos questions/réponses sont toujours actives.
J’ai été salariée plus de 10 ans d une agence immobiliere, mon poste (inscrit sur bulletins de salaire) secrétaire d’agence immobiliere. Cette expérience rentre t’elle d’après vous dans le cadre “activité subordonnée” pour obtenir la carte T
Merci pour votre réponse
Bonjour, l’ancienneté dans le poste doit être en rapport avec la carte demandée. Pour la carte transaction c’est le poste de négociateur…N’hesitez pas à vous rapprocher de la CCI de votre département qui examinera votre dossier. Cordialement (décret loi Hoguet)
merci
Bonjour,
La loi Hoguet dit qu’il faut avoir été salarié d’un titulaire de la carte pro sollicitée, mais ne mentionne pas de fonction précise. Certaines préfectures exigeaient en effet d’avoir été négociateur, je ne sais pas ce qu’il en est pour les CCI. A mon sens elles n’ont pas à ajouter des conditions non prévues aux textes existants.
Merci pour votre réponse, ces textes sont quand même complexes et très approximatif. Pensez vous qu une CCI puisse donner son avis sur la delivrance avant la création de l entreprise et donc les couts que cela engendre (capital Rc pro…)
Bonjour,
La CCI pourra vous répondre sur la recevabilité de votre demande de carte pro. Pour vos autres questions vous pouvez vous rapprocher d’un des trois syndicats (SNPI, FNAIM ou UNIS), ou d’un franchiseur ;-).
Bonjour
Vous pouvez chercher sur le net “carte professionnelle agent immobilier”
vous devriez avoir les explications.
C’est compliqué à expliqué, et à réaliser car les textes sont mélangés, il faut
d’abord créer une société, donc faire des statuts, choisir le type de société que
vous voulez, unipersonnelle, ou sas, ou sarl ou autre. ouvrir un compte en banque,
trouver une assurance professionnelle.Faire inscription au registre du commerce, pour obtenir le K BIS.
Ensuite fournir le tout à la CCI, déposer votre dossier complet, demandez leur ils doivent pouvoir aussi vous fournir la liste des pièces nécessaires.
à j’oubliais il faut aussi faire une parution dans le journal, pour déclarer la sté,
comme des documents se croisent pas toujours facile de dire à la banque que vous ouvrez un compte mais que vous n’avez pas encore la carte pro.La carte pro, n’est pas étudiée ni délivrée si tout le reste n’est pas fait donc il faut arriver à tout caler.
Autrement vous prenez un avocat qui peut vous faire toutes les démarches, création etc mais cela revient plus cher, mais peut être plus sur si vous n’y connaissez pas grand chose dans les créations. Pour la carte il faut présenter aussi d’autres documents, soit un diplome de bts droit immobilier, soit avoir un bac + 2 ou 3 ? et avoir travaillé 3 ANS dans une agence immobilière en tant que négociateur (trice) cadre.
soit avoir travaillé 10 ans dans une agence immobilière au titre de négociateur cadre. (justificatifs attestations cadre, et bulletins de salaire, attestation employeur).
Si vous n’avez pas cela c’est impossible d’ouvrir votre propre agence. Et il faut tous les 3 ans prendre des cours de perfectionnement pour obtenir la nouvelle carte qui est valable 3 ans maintenant (avant c’était 10ans)
Autre solution si vous voulez être dans l’immobilier vous faire embaucher comme agent commercial par une agence, vous travaillez sous leur nom, et vous ne pouvez par contre jamais faire de compromis ou de documents officiels vous pouvez prendre des mandats faire des visites, trouver des acquéreurs et ensuite faire effectuer le compromis par votre porteur de carte, soi le notaire. Vous devez également faire des démarches, sté, k bis, assurance, etc
Bonjour,
Je suis entrain de remplir ma demande de carte et je me retrouve face a une difficulté.
J’ai pris une garantie financière Transaction sans détention de fonds, gestion immobilière et bien sur une RCP.
je souhaite également faire de la location saisonnière. Dois-je ouvrir un compte séquestre dit article 55 ou bien un compte de gestion suffit-il?
Je vous remercie par avance.
Bonjour, vous pouvez encaisser les sommes relevant de l’activité de location saisonnière sur votre compte de gestion.
Article 64 du décret du 20 juillet 1972
Modifié par Décret n°2005-1315 du 21 octobre 2005 – art. 41 JORF 23 octobre 2005 en vigueur le 1er janvier 2006
Le titulaire de la carte professionnelle portant la mention “gestion immobilière” peut recevoir des sommes représentant des loyers, charges, indemnités d’occupation, prestations, cautionnements, avances sur travaux, et, plus généralement, tous biens, sommes ou valeurs dont la perception est la conséquence de l’administration des biens d’autrui.